Société anonyme dite : ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS PAGES
Numéro de dépôt :
1355130
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1996
Présentation de la marque AU TREFLE
Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS PAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AU TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS PAGES domicilié(e) La Regue, BELIN-BELIET (Gironde). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.
La marque AU TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société anonyme dite : ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS PAGES - La Regue, BELIN-BELIET (Gironde). - France
CABINET BONNET THIRION. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles; Imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à écrire, à imprimer et à tampon, reliures.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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